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    Nouvelles du procès KOKOPELLI c/ GRAINES BAUMAUX

    De nombreuses fausses rumeurs circulent sur Internet concernant le procès qui nous oppose à la société GRAINES BAUMAUX. Nous souhaitons ici rétablir la vérité, par un bref rappel de l’historique de la procédure et la présentation de quelques éléments du débat judiciaire ainsi que des échéances à venir.

    Historique du procès

    C’est en décembre 2005 que la société GRAINES BAUMAUX a fait assigner l’association KOKOPELLI devant le Tribunal de Grande Instance de Nancy.

    Par un jugement en date du 14 janvier 2008, celui-ci a condamné KOKOPELLI au paiement de 10.000 €uros de dommages-intérêts à la société GRAINES BAUMAUX, sur le fondement de la concurrence déloyale, caractérisée selon le tribunal par une « désorganisation du marché des graines de semences potagères anciennes et/ou de collection ».

    L’association KOKOPELLI a fait appel de ce jugement.

    Devant la Cour d’Appel de NANCY, KOKOPELLI a demandé à ce que la Cour de Justice de l’Union Européenne soit saisie d’une « question préjudicielle » relative à la validité de la législation européenne sur le commerce des semences. Par une Ordonnance du 4 février 2011, la Cour a fait droit à cette demande.

    Le 19 janvier 2012, l’Avocat Général de la Cour de Justice de l’Union Européenne nous a donné entièrement raison et a conseillé à la Cour d’invalider certaines dispositions clé de la législation européenne sur le commerce des semences, celles visant en particulier à rendre obligatoire l’inscription de toutes les semences au Catalogue Officiel.

    Malgré cela, le 12 juillet 2012, la Cour de Justice de l’Union Européenne a jugé que la législation européenne sur le commerce des semences ne présentait aucun élément de nature à affecter sa validité.
    Depuis cette date, la procédure opposant l’association KOKOPELLI à la société GRAINES BAUMAUX a repris devant la Cour d’Appel de NANCY. Nous avons échangé de nouvelles conclusions écrites et en échangerons encore, dans le cadre du calendrier de procédure fixé par la Cour. L’audience de plaidoirie se tiendra le 21 octobre 2013.

    Eléments du débat judiciaire

    Sans considération des accusations de toutes sortes, extrêmement diffuses, qui sont portées par la société GRAINES BAUMAUX contre l’association KOKOPELLI, notre adversaire nous reproche deux choses essentiellement :


      - des agissements de concurrence déloyale, tirés, d’une part, de l’irrégularité alléguée des actes de vente réalisés par l’association au regard de ses statuts, et, d’autre part, de l’absence d’inscription des variétés commercialisées par l’association au Catalogue Officiel ;

      - des actes de dénigrement et “ d’appel au boycott ”, en raison des lettres d’indignation reçues par M. BAUMAUX de la part de certains sympathisants de l’association KOKOPELLI.


    La société GRAINES BAUMAUX réclame ainsi, sur ces deux fondements, la condamnation de l’association à lui payer une somme globale de 100.000 €uros à titre de dommages-intérêts, la cessation des activités de l’association, ainsi que divers frais de justice.

    L’association KOKOPELLI, pour se défendre, présente divers arguments.

    En premier lieu, nous justifions de la régularité de nos activités au regard de nos statuts et des règles générales régissant le fonctionnement des associations. Nous sommes, à ce titre, parfaitement en règle.

    Deuxièmement, nous faisons un important rappel du champs d’application de la législation sur le commerce des semences, qui ne s’applique pas, à notre sens, à la vente de semences à des jardiniers amateurs, car ceux-ci ne font pas une “ exploitation commerciale ” de ces semences, ainsi que cela est prévu par les textes.

    Enfin, nous demandons à la Cour de tenir compte des pratiques commerciales réelles des opérateurs sur le marché des semences. En effet, après un examen détaillé des catalogues commerciaux professionnels de la plupart des semenciers français (DUCRETTET, VOLTZ, AGROSEMENS, CLAUSE, VILMORIN), nous nous sommes aperçus que ceux-ci commercialisaient un grand nombre de variétés non inscrites ou bien interdites d’accès aux agriculteurs professionnels. Quant à la société GRAINES BAUMAUX elle-même, si en début de procédure son catalogue commercial comptait à peine plus d’une dizaine de variétés non inscrites, notre décompte actuel n’en dénombre pas moins de 58 !

    Ces constations, à l’évidence, ne permettent pas de reprocher à l’association une “ désorganisation ” du marché des semences, lequel est déjà fortement désorganisé…

    En outre, nous mettons en lumière l’absence de préjudice souffert par la société GRAINES BAUMAUX, dont le chiffre d’affaires était, en 2005, soit au début de la procédure, de 8.510.000 €uros, pour un résultat net de 890.000 €uros, et qui est passé, en 2011, à près de 14.000.000 €uros, pour un résultat net de près de 2.000.000 €uros.
    Dans un second temps, l’association KOKOPELLI forme une “ demande reconventionnelle ” de condamnation à l’encontre de la société GRAINES BAUMAUX, et ce sur le fondement de la concurrence déloyale.

    En effet, nous mettons en exergue le fait que la société GRAINES BAUMAUX a fait l’acquisition systématique auprès des moteurs de recherche GOOGLE, VOILA et ORANGE de nombreux “ Adwords ” relatifs à la dénomination sociale de l’association KOKOPELLI : “ association kokopelli ”, “ graines kokopelli ”, “ kokopelli ”, “ kokopeli ”, “ semence kokopelli ”, ou bien encore “ tomates kokopelli ”.

    L’acquisition de ces “ Adwords ” avait pour effet de faire apparaître les liens commerciaux menant vers le site Internet de la société GRAINES BAUMAUX, très en évidence, en première ligne de la page de résultats, ou bien en marge droite de celle-ci, et à une place précédant les liens menant vers la page web de l’association KOKOPELLI.
    Si la société GRAINES BAUMAUX a fait disparaître ces liens commerciaux pendant le cours de la procédure devant la Cour de Justice de l’UE, un procès-verbal de ces agissements a été dressé, en temps et en heure, par un huissier de justice.

    De plus, nous demandons à la Cour de constater les propos très dénigrants que la société GRAINES BAUMAUX publiait sur le compte de KOKOPELLI, jusqu’à très récemment, sur son site Internet, ou continue d’envoyer, par courrier, à certaines personnes. Dans ses pamphlets, M. BAUMAUX nous qualifie, à mots à peine couverts, de « Don Quichotte français du patrimoine végétal », de « collectionneurs d’antiquités aztèques » ou bien encore « d’enfonceurs de portes ouvertes »…

    Pour ces différentes raisons, nous demandons à la Cour de condamner la société GRAINES BAUMAUX à nous verser 100.000 €uros de dommages-intérêts, grâce auxquels, si nous gagnons, nous alimenterons les caisses de notre campagne “ Semences sans Frontière ”, pour une distribution de semences, plus fertiles que jamais, vers les pays en voie de développement !

    Ainsi, malgré le harcèlement dont nous sommes l’objet, nous ne désarmons pas et c’est avec sérénité que nous envisageons les échéances judiciaires à venir.

    La confiance dans la justesse de notre mission reste entière et votre soutien, toujours renouvelé, nous donne raison chaque jour. Mieux encore que défendre de minuscules niches dans l’enfer des lois et des règlements, sachez que, grâce à vous, nous redoublons d’initiatives fertiles et, en vous remerciant, nous vous invitons à vous faire, vous aussi, des ambassadeurs multiformes de fertilité.

    Kokopelli, le 22 mai 2013.

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  • Appel à rassemblement devant le siège
    de la répression des fraudes


    5 esplanade Compans Caffarelli à Toulouse

    le mardi 4 juin à partir de 12h

    ou dès 11h place du Capitole, auprès des maraîchers bio

    Cet appel fait suite à un contrôle de petits maraîchers de l'Ariège par un agent de la DGCCRF*.
    Par ce rassemblement, les organisations signataires tiennent à dénoncer le caractère abusif de ce contrôle.
    Elles ont adressé le 30 mai un courrier au directeur de la DGCCRF rappelant les faits et exprimant clairement qu'elles sont prêtes à soutenir ces petits maraîchers ainsi que tous ceux qui pourraient être inquiétés de cette manière.
    Vous trouverez ce courrier ci-dessous, à diffuser sans modération !

    La liste des signataires reste ouverte.
    Si votre votre organisation souhaite en faire partie, adressez vous à : michel.metz5@gmail.com - 06 19 79 53 69

    organisations signataires (au 30 mai) : Confédération Paysanne de l'Ariège, Confédération Paysanne du Tarn et Garonne, Confédération Paysanne de l'Aude, Réseau Semences Paysannes, Amis de la Terre Midi-Pyrénées, Nature & Progrès Hautes Pyrénées, Nature & Progrès Quercy Gascogne, Nature & Progrès Haute Garonne, Croqueurs de carottes, Collectif anti-OGM 31, Pétanielle, Terre en vie 65, ATTAC Toulouse, Toulouse en transition

    Contacts :
    David Eychenne 05 61 69 36 27 - Confédération Paysanne d'Ariège
    Philppe Catinaud : 06 37 80 97 66 - Réseau Semences Paysannes,
    Michel Metz : 06 19 79 53 69 - Réseau Semences Paysannes, Collectif anti-OGM31
    Jacques Dandelot : 06 30 50 56 63 - Collectif anti-OGM31

    * Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

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  • Le 25 mai 2013, à l’occasion des Journées Nature en Midi-Pyrénées, nous vous proposons cette année, en association avec les habitants du Sidobre, une randonnée découverte des multiples richesses de ce territoire si particulier.

    Peuplé de cailloux gigantesques, de zones humides, de landes, de forêts de feuillus, d’une faune et flore associés, ce territoire est aussi un lieu de vie, d’histoires et de légendes. Balade conviviale accompagnée de plusieurs guides (conteur, chanteuses, historien, naturaliste, forestier, habitants…) pour découvrir un territoire aux multiples facettes.

    LE PROGRAMME, CLIQUEZ ICI

    Rendez-vous à 14h30 sur l’aire de pique nique de Beyriès (commune de Lacrouzette).

    Plan d’accès- cliquez ici

    Merci de vous inscrire en envoyant un mail à contact@rhizobiome.coop

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  • Bonjour à vous
        
    Au mois de juin pour faire sortir le soleil je peux vous proposer :
        
    Colis de brebis
        1.5 kg merguez, 1.5 kg chipolatas ; 1.5 kg de steak haché (soit 12 steaks) , 1 kg de cotelettes et
         1.5 kg de ragout à 12 €le kilo
        
    Et des colis d'agneau
        1 gigot entier ou en tranché, 1 épaule entiere ou en tranchée, 3 pqts de 4 cotelettes, 2 poches de ragout et 1 poche de foie à 14.50 €/kg
        
    Si vous etes interresséz faites moins signe au plus vite...
    Les dates de livraisons de viande d'agneau et de viande de brebis sont prévues pour le 20 juin
        
        
    Voilà et espérant que mes grillades arriverons à faire sortir le soleil de façon durable...
        
    Ce week-end diamanche et lundi n'oubliez pas la foire bio Biocybèle à Graulhet
        
    Au plaisir
    Blandine.

    Coutarel Daniel &  Bouisset Blandine
    La Borie Maigre 81360 MONTREDON LABESSONNIE
    Farines : blé, seigle, maïs, sarrasin Viande agneau, brebis, veau, bœuf
    05.63.75.12.78 06.82.69.21.97 bouisset.blandine@orange.fr www.coutarel.com

    PS : voila la liste des collégues du marché bio de CASTRES, leur contact et leur production:


    Abt Louise
    Pigne Haut 81110 SAINT AMANCET
    Légumes de saison
    05 63 70 99 80       john.herrington@neuf.fr

    Benazech Edwige & Amalric Philippe
    Les Estrets 81260 ESPERAUSSES
    Sirops, confitures, ail des ours, cadeaux divers...
    05.63.74.56.21      chtroumbi@hotmail.fr        www.lesestrets.com

    Collet Laurence
    Le Sergent 81440 ST JULIEN DU PUY
    Plants et vinaigres
    05.63.34.57.74 laurencecollet.plantsbio@gmail.com

    Cornella Rose-Marie
    Domaine Puech St Jammes 81100  CASTRES
    Légumes de saison
    06.88.80.09.48

    Fabre Sabrina
    Bouscal 81120 DENAT
    Lait, yaourt, fromage de Vache
    05.653.56.64.48 claude.fabre81@sfr.fr

    Ferme des Bouviers Barrieu Véronique et Bernard
    la Combe 81310 PARISOT
    Viande : veau, porc, charcuterie
    05.63.33.31.55 fermedesbouviers@orange.fr www.fermedesbouviers.fr

    Fournil d’Eco-pain Laurens Martine & Christian
    Le Plô 81700 APPELLE
    Pains et viennoiseries
    05.63.70.26.63 aufournildecopain@orange.fr

    GAEC La Vie Bio  Esclapez Norbert & Nathalie
    Les Roussels 81630 ST URCISSE
    Poulets entiers ou découpés, œufs, plats cuisinés...
    06.48.32.43.32 gaec des saules@orange.fr / pechoffre@orange.fr

    GFA du Plô  Pouyanne Christophe & Odile  Chesnais
    Le Plô 81700 APPELLE
    Tartelettes sucrées, empanadas, pois chiches,  farines, jus de raisins
    05.63.75.08.gfaduplo@orange.fr

    GIE de la terre au panier Jérémie Coca /  Denoël Pierre
    La Borie Maigre 81360 MONTREDON  /  Saulières 81210 ST JEAN DE VALS                 
    Légumes de saison
    06.80.74.71.75             pierjak81@orange.fr

    Guillot Matthieu
    Le Fourchat 81200 AIGUEFONDE
    Viande : veau et bœuf
    jmg263@orange.fr

    Herbst Carole et Ingo
    Roquecave 34210 FERRALS LES MONTAGNES
    Fromages de chèvre, noix, châtaignes
    04.67.97.20.09 roquecave@wanadoo.fr  www.roquecave.ouvaton.org

    Huc Jean-Michel
    Massi Bas 81100 LES SALVAGES
    Fruits et légumes de saison
    05.63.51.12.03       jmichuc@yahoo.fr

    Kuntz Rémy
    Mas Brunet 81140 CAHUZAC SUR VERE
    Vins rouge, rosé, blanc
    05.63.33.98.23 masbrunet@wanadoo.fr

    Leroy Isabelle
    Ardialle 81700 PUYLAURENS
    Laine angora teintures végétales
    05.63.70.21.99 angolaine@orange.fr www.angolaine.net

    Le Tarnec Roland
    Place Fort 81110 VERDALLE
    Légumes de saison
    05.63.50.10.13  le-tarnec.roland@orange.fr

    Pain & Nature Gontié Michel & Guylaine
    Douasso 81440 PUYCALVEL
    Pains, tartes salées,  biscuits apéritifs et gâteaux secs
    05.63.75.97.44     06 83 35 69 43   michel.gontie@wanadoo.fr      ww.painetnature.com

    Patin  Julien
    Granier 81700 PUYLAURENS
    Légumes plein champ
    05 63 72 50 44      julien.patin@orange.fr

    Valette Michel & Annie
    En Banquet 81700 PUYLAURENS
    Viande : veau, bœuf, lentilles, pois chiches et pois carrés
    05.63.70.20.83 valettemi@free.fr

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  • Nous avons le plaisir de vous faire découvrir en avant-première « L’HIVER AU BOIS »  carnet d’un bûcheron de Mathias Bonneau, après la projection de  « Tenter l’alternative....pour une gestion douce de la forêt ».

    Dans le cadre des journées nature Midi-Pyrénées,

    SAMEDI 25 MAI 2013 à 20h30 

    au cinéma de Labastide-Rouairoux 

    Le dessin rogné 

    "Tenter l'Alternative... pour une gestion douce de la forêt"

    de Christophe et Benoît Gernez, un film du Réseau pour les Alternatives Forestières réalisé par Dans le Champ 2011, 22’, France

    Film tourné lors d'un chantier de débardage à cheval. Toutes les étapes de la chaine du bois sont réunies, de la sylviculture jusqu'à la fabrication de piquets et de bardeaux pour prouver la possibilité d'une gestion douce de la forêt, technique, économique et sociale, en alternatives aux coupes à blanc

     “L’HIVER AU BOIS" carnet d’un bûcheron

    de Mathias Bonneau

    récit intime illustré d’une expérience initiatique du travail en forêt.

    Rencontre avec Mathias Bonneau, auteur, illustrateur 

    Renseignements  09 80 68 68 00  Entrée : 5€, 2€50 pour les – 18 ans

    FESTIVAL ECHOS D’ICI, ECHOS D'AILLEURS,
    sur les pas de Christophe de Ponfilly

    Association Echos-ci, Echos-là
    65 bis, rue Pierre et François Crouzet
    81270 LABASTIDE-ROUAIROUX
     
    09 80 68 68 00

    echosdudoc@orange.fr

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  • TELECHARGEZ CETTE ANNONCE POUR LA DIFFUSER AUTOUR DE VOUS EN CLIQUANT ICI !

     

    « Viande de VEAU Bio »

    veau naturellement de couleur rosée, âgé de moins de 8 mois et élevé à l’étable.

    Colis de 5 kg = 69,50 €

    - Composition du colis  (emballage sous-vide):

    Assortiment à 13,90€/kg: 1 rôti, escalopes quasi et noix, côtes de veau,

    1kg de sauté, 1 tendron, jarret, poitrine.



    - Vente au détail :

    Foie en tranches à 19€/kg; ris de veau:22€/kg;Rognons:12€/kg;

    cœur en tranches: 10€/kg; langue et tête: 10€/kg;   Filet mignon à 26€/kg.

    - Selon disponibilités après la confection des colis :

    Côtes ou escalopes à 18€/kg; colis 3kg de sauté à 30€ ou 1 kg à 12€.



    Livraison: vendredi 07Juin 2013

    - Mazamet : 17h à 17h15 Pot Ethique et 17h20 à 17h30 devant l’OT 
    - Castres : 18h à 18h30 place Soult, face à la Gare routière.

                      (chèque à l’ordre de : GAEC des Mouret; possibilité d’en différer l’ encaissement  au 28 juin, sur simple précision au dos du chèque.)

    Éleveurs bovins viande en Agriculture Biologique certifié par Ecocert, situés dans le Parc Naturel Régional  du Haut-Languedoc.

    GAEC des MOURET
     - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
    Didier et Jeanne-Marie MOURET
    Bouisset
    81260 LASFAILLADES
    05.63.70.97.54

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    Info en partage : Festival des arts de la rue à Graulhet, en juillet !

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