Le 28 novembre 2011, le Conseil d’État a donné raison à Monsanto contre l’État français et a demandé l’annulation des arrêtés pris en 2007 [1] et en 2008 [2] qui interdisaient la culture du maïs Mon810 sur le territoire national. Le Conseil d’État a donc...
Lire la suiteDisponible pour tous les adhérents actuels, et les nouveaux adhérents, un document de 12 pages (mais c'est écrit gros !) explicant et relatant des participants de chaque commission (le processus de commande a été partagé entre commissions de travail)...
Lire la suiteArticle 1er : Titre Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Les Cambusiers 81 » Article 2 : Buts Cette association à pour but de :...
Lire la suiteSTATUTS Déclarés le 23 février 2010 Article 1er : Objet : Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Groupement d’Achat Alternatif de Labastide...
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